PORCELAINES DE CONDE A CHANTILLY
Présentation de la marque PORCELAINES DE CONDE A CHANTILLY
Déposée le 12 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) PORCELAINE FREYRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORCELAINES DE CONDE A CHANTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PORCELAINES DE CONDE A CHANTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORCELAINES DE CONDE A CHANTILLY est expirée depuis le 12 avril 2009.
PORCELAINE FREYRY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 avril 1999 n°2141662 - Publication au BOPI 1999-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370597 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255771 - Publication au BOPI 1998-06-08
Inscription le 4 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239752 - Publication au BOPI 1997-07-04